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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA, S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1706177
Date de dépôt :
18/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2001
Marque figurative de STATION AVICOLE DE L\'AIN - SADA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA domicilié(e) Quartier de la Bégude Condorcet, 26110 NYONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706177.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA a également déposé les autres marques suivantes : CHANT'OEUF , LE COQU'AIN


STATION AVICOLE DE L'AIN - SADA, S.A. Société Anonyme - Quartier de la Bégude Condorcet, 26110 NYONS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

OEufs, volailles tuées. Volailles vivantes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.